Circulaires

Circulaires 2021

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Archives

Date	Numéro	Titre
2021-04-16	066-21	ERRATUM - Nouvelles classes d’options sur actions et options sur FNB
2021-04-16	065-21	Nouvelle classes d’options sur actions et options sur FNB
2021-04-14	064-21	Plan de déploiement des cycles d’échéance des options – Ajout de 10 classes
2021-04-14	063-21	La Bourse de Montréal et la Corporation canadienne de compensation de produits dérivés reportent le lancement du projet sur l'horaire de négociation pour l’Asie
2021-04-12	062-21	Nouveau contrats à terme sur I’Indice Composé S&P/TSX ESG
2021-04-09	061-21	Limites de position − Contrats à terme et options sur contrats à terme Annexe 1
2021-04-08	060-21	Rajustement de contrat final - Seven Generations Energy Ltd. (VII - ARX1) - Plan d’arrangement (suivi)
2021-04-07	059-21	Rajustement de contrat final - Seven Generations Energy Ltd. (VII & FSG) - Plan d’arrangement
2021-04-05	058-21	Rajustement de contrat final - Sagen MI Canada Inc. (MIC & FCM) - Plan d’arrangement
2021-04-05	057-21	Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ Annexe 1
2021-04-01	056-21	Rajustement de contrat anticipé - Brookfield Property Partners L.P. (BPY) - Plan d’arrangement - Suivi
2021-03-29	055-21	Demande de propositions: Maintien de marché pour l’horaire de négociation pour l’Asie (BAX, CGZ, CGF, CGB, SXF) Annexe 1
2021-03-25	054-21	Autocertification - Modification de l'article 6.206 des règles de Bourse de Montréal Inc. en ce qui concerne le seuil de volume minimal applicable aux opérations en bloc sur contrats à terme sur acceptations bancaires canadiennes de trois mois
2021-03-22	053-21	Sollicitation de commentaires - Modification des règles de Bourse de Montréal Inc. concernant les arrêts de la négociation sur contrats à terme sur indices
2021-03-22	052-21	Sollicitation de commentaires - Modification de l’article 6.206 des règles de Bourse de Montréal Inc. en ce qui concerne les seuils de volume minimal applicables aux opérations en bloc sur les contrats à terme sur obligations du gouvernement du Canada de deux ans et de cinq ans
2021-03-22	051-21	Foire aux questions - Échange de contrats à terme pour des instruments apparentés - Article 6.208
2021-03-18	050-21	Plan de déploiement des cycles d’échéance des options – Ajout de nouvelles classes
2021-03-17	049-21	Rajustement de contrat final Westshore Terminals Investment Corporation (WTE & FTE) Dividende Spécial en espèces
2021-03-17	048-21	Accès aux fichiers des exigences de marge et des erreurs de suivi - Accès aux fichiers des limites de position
2021-03-15	047-21	Rajustement de contrat anticipé- Shaw Communications Inc. Cl B (SJR)-Plan d’arrangement
2021-03-12	046-21	Limites de position - options sur actions et unités de fiducie; options sur parts de fonds négociés en bourse; options sur indices sectoriels; options sur indice et options sur devise Annexe 1
2021-03-12	045-21	Limites de position pour contrats à terme sur actions Annexe 1
2021-03-09	044-21	Just Energy Group Inc. (JE) Suspension
2021-03-08	043-21	Limites de position − Contrats à terme et options sur contrats à terme Annexe 1
2021-03-03	042-21	Foire aux questions - Accès supervisé au système de négociation électronique (article 3.5)
2021-03-02	041-21	La fiche de rendement du participant de la Division de la réglementation
2021-03-01	040-21	Autocertification - Période de validité des exigences obligatoires de formation visant les Personnes Approuvées
2021-02-26	039-21	Nouvelle classe d’option sur FNB
2021-02-26	038-21	Autocertification - Modification des règles de Bourse de Montréal Inc. compte tenu de la prolongation de son horaire de négociation
2021-02-26	037-21	Rajustement de contrat final - TORC Oil & Gas Ltd. (TOG) - Plan d’arrangement
2021-02-25	036-21	Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ Annexe 1
2021-02-24	035-21	Limites de position - Premier mois de livraison des contrats à terme sur obligations du gouvernement du Canada Annexe 1
2021-02-23	034-21	Autocertification - Comité spécial de la Division de la réglementation - Durée des mandats - Modifications de l’article 2.202 des règles de Bourse de Montréal Inc.
2021-02-22	033-21	Représentation lors des audiences disciplinaires
2021-02-22	032-21	Plan de déploiement des cycles d’échéance des options
2021-02-22	031-21	Nouvelles classes d’options sur actions et options sur FNB
2021-02-18	030-21	Autocertification - Modification des règles de Bourse de Montréal Inc. afin de modifier les cycles d'échéance des options sur indice, sur action, sur fonds négocié en bourse et sur devises
2021-02-16	029-21	Rajustement de contrat final - Teranga Gold Corporation (TGZ) - Plan d’arrangement
2021-02-11	028-21	Rajustement de contrat anticipé - Seven Generations Energy Ltd. (VII) -Plan d’arrangement
2021-02-09	027-21	Modification à la liste des frais de Bourse de Montréal Inc. (entrée en vigueur le 1er mars 2021)
2021-02-09	026-21	Limites de position − Contrats à terme et options sur contrats à terme Annexe 1
2021-02-08	025-21	Rajustement de contrat final - Genworth MI Canada Inc. (MIC&FCM) Changement de Nom et CUSIP
2021-02-04	024-21	Annonce de la date de lancement du projet sur l'horaire de négociation pour l'Asie
2021-02-03	023-21	Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ Annexe 1
2021-02-03	022-21	Rajustement de contrat final - Norbord Inc. (OSB - WFG1) Plan d’arrangement (Suivi)
2021-02-02	021-21	Autocertification - Modification des règles de Bourse de Montréal Inc. concernant les limites de positions
2021-02-02	020-21	Publication de l’infolettre de la Division de la réglementation Annexe 1
2021-02-02	019-21	Rajustement de contrat final - Norbord Inc. (OSB) - Plan d’arrangement
2021-02-01	018-21	Appel de déclarations d’intérêt : Programme de maintien de marché pendant les heures de négociation pour l’Asie
2021-01-29	017-21	Rajustement de contrat final - West Fraser Timber Co. Ltd. (WFT) Changement de symbole (Suivi)- Erratum
2021-01-29	016-21	Rajustement de contrat final - West Fraser Timber Co. Ltd. (WFT & FWT) - Changement de symbole
2021-01-29	015-21	Priorités en matière de conformité et initiatives de la Division de la réglementation en 2021
2021-01-28	014-21	Ajout de contrats long terme aux contrats à terme sur l’indice S&P/TSX 60 (“SXF”)
2021-01-28	013-21	Nouveaux contrats à terme sur l’indice de dividendes S&P/TSX 60
2021-01-28	012-21	Correction - Autocertification - Modifications aux règles de Bourse de Montréal Inc. pour introduire des contrats à terme sur dividendes
2021-01-27	011-21	Autocertification - Modifications aux règles de Bourse de Montréal Inc. pour introduire des contrats à terme sur dividendes
2021-01-27	010-21	Démission d'un participant agréé - INTL FCStone Financial (Canada) Inc.
2021-01-25	009-21	RETRAITEMENT DE L’INTÉRÊT EN COURS DU CONTRAT À TERME SUR OBLIGATIONS DU GOUVERNEMENT DU CANADA DE CINQ ANS (CGF) ET DU CONTRAT À TERME SUR OBLIGATIONS DU GOUVERNEMENT DU CANADA DE DIX ANS (CGB)
2021-01-22	008-21	Deuxième sollicitation de commentaires - Modification de l’article 6.206 des règles de Bourse de Montréal Inc. en ce qui concerne le seuil de volume minimal applicable aux opérations en bloc sur les contrats BAX
2021-01-08	007-21	Prolongation - Mesures alternatives et délais de déclaration supplémentaires - COVID-19
2021-01-08	006-21	Limites de position − Contrats à terme et options sur contrats à terme Annexe 1
2021-01-07	005-21	Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ Annexe 1
2021-01-06	004-21	Rajustement de contrat final - Husky Energy Inc. (HSE-CVE1) - Plan d’arrangement (Suivi)
2021-01-06	003-21	Rapports relatifs à l’accumulation de positions pour les instruments dérivés (LOPR) - Rappel concernant les dates de déclaration des rapports LOPR
2021-01-05	002-21	Rajustement de contrat anticipé - Brookfield Property Partners L.P. (BPY) - Plan d’arrangement
2021-01-05	001-21	Rajustement de contrat final - Husky Energy Inc. (HSE & FHS) - Plan d’arrangement