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Circulaires

Circulaires 2020

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Archives

Date Numéro Titre
2020-03-26 054-20 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
Annexe 1
2020-03-25 053-20 Réintroduction des classes d’option sur FNB
2020-03-25 052-20 Comité spécial de la Division de la réglementation - Appel de candidatures
2020-03-25 051-20 Rajustement de contrat final - Brookfield Asset Management Inc. Cl A (BAM.A & FBM) - Dividende en action (Scission d’actions)
2020-03-23 050-20 Rajustement de contrat anticipé - SEMAFO Inc. (SMF)- Plan d’arrangement
2020-03-20 049-20 Frais pour retard - Délai de déclaration supplémentaire accordé
2020-03-20 048-20 Limites de position pour contrats à terme sur actions
Annexe 1
2020-03-20 047-20 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie, options sur parts de fonds négociés en bourse, Options sur indices sectoriels, options sur indice et options sur devise
Annexe 1
2020-03-20 046-20 Rajustement de contrat final - FNB BetaPro Sociétés Aufrifères Canadiennes Baissier Quotidien -2x (HGD) - Regroupement d’actions
2020-03-20 045-20 Rajustement de contrat final- BetaPro Pétrole Brut Haussier Quotidien 2x (HOU) - Regroupement d’actions
2020-03-19 044-20 Incidences potentielles de la fermeture imprévue des marchés sur les échéances et les prix
2020-03-18 043-20 Lignes directrices supplémentaires pour les participants agréés - COVID-19
2020-03-18 042-20 Rajustement de contrat final- Brookfield Infrastructure Partners L.P. (BIP & FRQ)- Distribution Spécial
2020-03-11 041-20 Plan de continuité des activités des participants agréés - COVID-19
2020-03-10 040-20 Rajustement de contrat final - TELUS Corporation (T & FTC) - Scission d’actions
2020-03-06 039-20 Rajustement de contrat final - Continental Gold Inc. (CNL)- Plan d’arrangement
2020-03-06 038-20 La fiche de rendement du participant de la Division de la réglementation
2020-03-06 037-20 Contrats à terme additionnels sur actions canadiennes avec instauration des opérations sur la base du cours de clôture « BTC »
2020-03-05 036-20 Guide des exigences réglementaires LOPR et le guide utilisateur du portail LOPR
2020-03-05 035-20 Limites de position − Contrats à terme et options sur contrats à terme
Annexe 1
2020-03-04 034-20 Rajustement de contrat final - Compagnie de la Baie d'Hudson (HBC) -Plan d’arrangement
2020-03-02 033-20 Rajustement de contrat final - Cott Corp. (BCB) - Changement de nom et symbole
2020-02-28 032-20 Rajustement de contrat anticipé - Northview Apartment Real Estate Investment Trust (NVU-UN)- Plan d’arrangement
2020-02-28 031-20 Suspension de la négociation des instruments dérivés sur actions le 27 février 2020
2020-02-27 030-20 Audition devant le comité de disclipline de Bourse de Montréal Inc. - Offre de règlement - RBC Dominion Securities Inc.
2020-02-26 029-20 Instauration des opérations sur la base du cours de clôture “BTC” sur des contrats à terme sur actions additionnels
2020-02-26 028-20 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
Annexe 1
2020-02-26 027-20 Limites de position - Premier mois de livraison des contrats à terme sur obligations du gouvernement du Canada
Annexe 1
2020-02-24 026-20 Rajustement de contrat final - Genworth MI Canada Inc. (MIC) - Dividende Spécial en espèces
2020-02-19 025-20 Rajustement de contrat anticipé - TELUS Corporation (T) - Scission d’actions
2020-02-18 024-20 Rajustement de contrat anticipé- Brookfield Asset Management Inc. Cl A (BAM.A)-Dividende en action (Scission d’actions)
2020-02-18 023-20 Crédits de formation continue - Formation de la Bourse de Montréal Inc.
2020-02-18 022-20 Rajustement de contrat final- Power Financial Corporation (PWF & FPF)- Plan of Arrangement
2020-02-17 021-20 Modifications à la liste des frais de Bourse de Montréal Inc. (en vigueur le 1er mars 2020)
2020-02-14 020-20 Ajout de deux échéances rapprochées supplémentaires concernant les contrats à terme sur actions dont les sous-jacents sont des actions, des parts de fonds négociés en bourse ou des parts de fiducie cotées au Canada
2020-02-14 019-20 Réduction de marge pour les combinaisons de contrats à terme standard sur l’indice S&P/TSX 60 (SXF) et de contrats à terme mini sur l’indice S&P/TSX 60 (SXM)
2020-02-05 018-20 Priorités en matière de conformité et initiatives de la Division de la réglementation en 2020
2020-02-04 017-20 Rajustement de contrat final- Detour Gold Corporation (DGC)- Plan d’arrangement (Suivi)
2020-02-03 016-20 Publication de l’infolettre de la Division de la réglementation
Annexe 1
2020-02-03 015-20 Rajustement de contrat final - Detour Gold Corporation (DGC) - Plan d’arrangement
2020-02-03 014-20 Autocertification - Changements administratifs aux règles de Bourse de Montréal Inc.
2020-01-30 013-20 Limites de position − Contrats à terme et options sur contrats à terme
Annexe 1
2020-01-29 012-20 Démission d'un participant agréé - Timber Hill Canada Company
2020-01-28 011-20 Nouveau contrat à terme sur indice
2020-01-28 010-20 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
Annexe 1
2020-01-27 009-20 Autocertification - Modifications aux règles de Bourse de Montréal Inc. en vue du lancement de Contrats à Terme sur l’Indice international S&P/MX du cannabis
2020-01-27 008-20 Réintroduction d’une classe d’option et contrats à terme sur action – Ovintiv Inc. ( OVV )
2020-01-24 007-20 Rajustement de contrat final- Encana Corporation. (ECA & FEA)- CHANGEMENT DE NOM, SYMBOLE, CUSIP ET REGROUPMENT D’ACTIONS
2020-01-17 006-20 Rajustement de contrat final- Genworth MI Canada Inc. (MIC)- Dividende Spécial en espèces
2020-01-14 005-20 Décision disciplinaire - Offre de règlement - Deutsche Bank Securities Inc.
2020-01-10 004-20 Autocertification - Modification des règles de Bourse de Montréal Inc. afin d’ajouter aux limites de variation des cours une fourchette limite en tête de registre
2020-01-09 003-20 Changement de nom d’un participant agréé - GMP Valeurs Mobilières S.E.C.
2020-01-08 002-20 Rajustement de contrat final - Newmont Goldcorp Corporation (NGT) Changement de nom
2020-01-06 001-20 Limites de position − Contrats à terme et options sur contrats à terme
Annexe 1