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Bourse canadienne de produits dérivés*

Circulaires

Circulaires 2018

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Date Numéro Titre
2018-04-12 051-18 Retrait de la cote anticipé- BetaPro S&P 500 VIX Short-Term Futures™ 2X Daily Bull ETF (HVU)- Retrait de la cote
2018-04-12 050-18 Audience devant le Comité de discipline de Bourse de Montréal Inc. — Offre de règlement - Scotia Capital Inc.
2018-04-11 049-18 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
Annexe 1
2018-04-11 048-18 Foire aux questions - Identification des ordres (Article 6376)
2018-04-09 047-18 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
Annexe 1
2018-04-06 046-18 Publication de la première infolettre de la Division de la réglementation
2018-04-06 045-18 Rajustement de contrat anticipé Dollarama Inc. -Fractionnement d’actions
2018-04-03 044-18 Contrats à terme additionnels sur actions canadiennes “ contrats à terme sur actions ”
2018-04-02 043-18 Lancement de limites quotidiennes de variation des cours sur certaines options sur actions et sur FNB
2018-03-29 042-18 Rajustement de contrat final - Avigilon Corporation (AVO) Acquisition
2018-03-28 041-18 Autocertification - Introduction de limites quotidiennes de variation des cours sur contrats à terme
2018-03-21 040-18 Démission d'un participant agréé - Perimeter Markets Inc.
2018-03-21 039-18 Démission d'un participant agréé étranger - DV Capital, LLC
2018-03-14 038-18 Limites de position pour contrats à terme sur actions
2018-03-14 037-18 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie - Options sur parts de fonds négociés en bourse - Options sur indices sectoriels - Options sur indice - Options sur devise
Annexe 1
2018-03-08 036-18 Rapports relatifs à l’accumulation de positions pour les instruments dérivés (LOPR) - Rappel concernant les dates de déclaration des rapports LOPR
2018-03-07 035-18 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
Annexe 1
2018-03-06 034-18 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
Annexe 1
2018-03-02 033-18 Rajustement de contrat anticipé - Student Transportation Inc. (STB) - Plan d’Arrangement
2018-03-01 032-18 Appel de déclarations d’intérêt - Programmes de maintien de marché suivant la prolongation des heures de négociation
2018-02-26 031-18 Autocertification- Introduction de nouvelles limites quotidiennes de variation des cours des options
2018-02-23 030-18 Limites de position pour contrats à terme sur actions
2018-02-20 029-18 Autocertification - Modifications à l'article 6381 des règles de Bourse de Montréal inc.
2018-02-15 028-18 Modification de la liste des frais de Bourse de Montréal inc. (entrée en vigueur le 1 mars 2018)
2018-02-15 027-18 Mission, vision, priorités en matière de conformité et initiatives de la Division de la réglementation en 2018
2018-02-12 026-18 Sollicitation de commentaires - Modification des règles de la Bourse afin de modifier l'heure d'échéance des BAX et des options sur BAX
2018-02-12 025-18 Sollicitation de commentaires - Modification des règles de la Bourse afin d'hamoniser et clarifier les règles relatives aux ordres fermes et aux opérations pré-arrangées
2018-02-12 024-18 Sollicitation de commentaires - Modification des règles et procédures de la Bourse afin d'étendre les contrats à terme sur actions aux parts de fonds négociés en bourse et aux parts de fiducie
2018-02-12 023-18 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
Annexe 1
2018-02-09 022-18 Contrats à terme additionnels sur actions canadiennes - “ contrats à terme sur actions ”
2018-02-08 021-18 Comité spécial de la Division de la réglementation - Appel de candidatures
2018-02-07 020-18 Autocertification Modification des caractéristiques du contrat à terme sur acceptations bancaires canadiennes de trois mois en ce qui concerne l’unité minimale de fluctuation des prix Modification de l’article 15506 des Règles de Bourse de Montréal Inc.
2018-02-07 019-18 Nouveau participant agréé - Citadel Securities Canada ULC
2018-02-07 018-18 Démission d'un participant agréé - Valeurs Mobilières Crédit Suisse (Canada), Inc.
2018-02-06 017-18 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
Annexe 1
2018-02-05 016-18 Rajustement de contrat anticipé- Avigilon Corporation (AVO)- Acquisition
2018-02-02 015-18 Autocertification - Modifications à l’article 6380c des Règles 
de Bourse de Montréal Inc.
2018-02-02 014-18 Autocertification - Introduction des Articles 6024 et 6376a
 et Modifications aux Articles 6392 et 6633
 de la Règle Six de Bourse de Montréal Inc.
2018-01-31 013-18 Erratum - Contrats à terme additionnels sur actions canadiennes “ Contrats à terme sur actions ”
2018-01-30 012-18 Exécution des transactions
2018-01-25 011-18 Décision disciplinaire - Offre de règlement - Valeurs Mobilières TD Inc.
2018-01-22 010-18 Programme de cotation en cents – remplacement des classes
2018-01-22 009-18 Contrats à terme additionnels sur actions canadiennes “ Contrats à terme sur actions ”
2018-01-19 008-18 Réintroduction d’une classe d’option sur FNB - FNB BetaPro Contrats à court terme S&P 500 VIX haussier quotidien 2x (HVU)
2018-01-16 007-18 DEMANDE DE PROPOSITION - Maintien de marché pour les contrats à terme sur acceptations bancaires canadiennes de trois mois (BAX)
Annexe 1
2018-01-12 006-18 Rajustement de contrat final- FNB BetaPro Contrats à court terme S&P 500 VIX haussier quotidien 2x (HVU) -Regroupement d’actions
2018-01-11 005-18 Limites de position − Contrats à terme et options sur contrats à terme
Annexe 1
2018-01-11 004-18 Rajustement de contrat anticipé Pure Industrial Real Estate Trust (AAR.UN)-Acquisition
2018-01-10 003-18 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
Annexe 1
2018-01-08 002-18 Nouvelle classe d’options sur actions
2018-01-05 001-18 DOCUMENTS D’INFORMATION CLÉS POUR LA RÉGLEMENTATION PRIIPS DE L’UNION EUROPÉENNE