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Procédures de négociation

Veuillez-vous référer à la nouvelle version des Règles qui comprend les procédures de négociation en vigueur au 1er janvier 2019.

Procédures de négociation – En vigueur jusqu’au 31 décembre 2018

Mise à jour Titre
2018-10-05 Procédures applicables aux prix de règlement quotidien des contrats à terme et des options sur contrats à terme
2018-01-17 Procédures relatives à l'exécution d'applications et à l'exécution d'opérations pré-arrangées
2018-01-17 Procédures relatives à l'exécution d'opérations en bloc
2018-01-17 Procédures applicables à l'exécution et à la déclaration d'opérations d'échanges physiques pour contrats, d'échanges d'instruments dérivés hors bourse pour contrats et de substitutions d'instruments dérivés hors bourse par des contrats à terme
2018-01-17 Procédures applicables à l'annulation ou à l'ajustement d'opérations
2018-01-17 Procédures relatives à l'exécution d'opérations de base sans risque sur les contrats à terme sur indices S&P/TSX et sur les contrats à terme sur actions
2018-10-05 Procédures applicables à l'exécution de stratégies impliquant des options
2018-10-05 Procédures applicables à l'exécution de stratégies impliquant des contrats à terme et des options sur contrats à terme
2018-06-15 Procédures applicables à l'exécution de stratégies impliquant des contrats à terme sur actions

Procédures de négociation – Abrogées le 17 janvier 2018

Mise à jour Titre
2015-06-26 Procédures relatives à l'exécution d'applications et à l'exécution d'opérations pré-arrangées
2016-01-21 Procédures relatives à l'exécution d'opérations en bloc
2016-11-23 Procédures applicables à l'exécution et à la déclaration d'opérations d'échanges physiques pour contrats, d'échanges d'instruments dérivés hors bourse pour contrats et de substitutions d'instruments dérivés hors bourse par des contrats à terme
2014-06-09 Procédures applicables à l'annulation ou à l'ajustement d'opérations
2014-05-16 Procédures relatives à l'exécution d'opérations de base sans risque sur les contrats à terme sur indices S&P/TSX et sur les contrats à terme sur actions

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